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Site de Fidget Toy n°1 en France

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Mentions Légales

Informations légales

MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site internet : fidget-toy.net Ces infos suivantes :

 

1. Bulletin légales :

Le site fidget-toy.net est la propriété exclusive de SASU Fan Mout, qui le fourni.

SASU Fan Mout – Num. de Téléphone : 0669871332

7, Rue des Pâturages 37390 La Membrolle sur Choisille
Référencée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) au numéro 98765432100012

Numéro de TVA : FR35987654321
Adresse mail : contact@fidget-toy.net

Le Créateur du site internet est : Emmy THIBAULT
Le Décideur de publication : Madina DUBREUIL
De quelle façon joindre le Directeur de la publication : contact@fidget-toy.net


Le Développeur est : Lino DEMAY
Comment contacter le Développeur : contact@fidget-toy.net

Hebergeur : Ionos
EURL
Immatriculation RCS Sarreguemines B 431 303 775
Nomenclature APE 6311Z
N*TVA : FR 13 431 303 775
Siège Sociale de l’hébergeur : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France


Les Mentions Légales ont été générées via ce site

 

 

 

2. Introduction :

Tout internaute se connectant et utilisant le site web : fidget-toy.net est considéré comme usageé du site web.
Le site web fidget-toy.net réuni un ensemble de services, dans l’état, mis à disposition des usageé. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Développeur du site fidget-toy.net. Le site fidget-toy.net est actualisé régulièrement par Lino DEMAY.
Madina DUBREUIL s’efforce d’indiqué sur le site web fidget-toy.net des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent promettre l’exactitude, la complétude et les informations répandu sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous son unique responsabilité.

 

 

3. Exigence d’accessibilité :

Le site web fidget-toy.net est principalement accessible aux utilisateurs H24 7/7, excepté en cas de maintenance, prévu ou pas, pour les besoins de maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, fidget-toy.net se devouera à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site suivant et s’efforcera alors d’informer au préalable aux utilisateurs informations de l’interruption. N’étant subordonné qu’à une obligation de moyen, fidget-toy.net ne pourrait être tenu pour responsable de tout dommage, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service

 

 

4. Droit de propriété intellectuelle :

Madina DUBREUIL est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, tant structurellement que sur les articles et textes, images, graphismes, logo, sons, logicielsetc…
Toute reproduction même partielle du site web fidget-toy.net, affichage, edition, mis à jour totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Madina DUBREUIL, propriétaire du site internet à l’email : contact@fidget-toy.net, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction site web fidget-toy.net, affichage, modification, mis à jour totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf acceptation écrite préalable de Madina DUBREUIL, propriétaire du site web au mail suivant : contact@fidget-toy.net, à contrario elle sera désigné de la même manière qu’une contrefaçon et passible de poursuite selon les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

5. Cookies et Liens Hypertextes :

Le site web fidget-toy.net contient différents liens hypertextes vers différents sites (partenaires, sites sources etc) mis en place avec la validation de Madina DUBREUIL. Cependant, Madina DUBREUIL ne peut pas sécuriser l’ensemble des élements des sites consultés et rejette donc l’entière responsabilité de ce fait concernant les eventuels risques de contenus interdits.
L’utilisateur est avisé que lors de ses visites sur le site internet fidget-toy.net, un ou plusieurs cookies sont susceptibles de s’intégrer automatiquement sur son grâce à son logiciel de navigation. Un cookie c’est un bloc de donnée qui ne permettra jamais d’identifier l’utilisateur, en revanche qui enregistre des informations relatives à la navigation de l’usager sur le site. 
Le paramétrage du logiciel de navigation tolère de renseigner de la compagnie de cookie et éventuellement, de pouvoir la refuser de la manière décrite à cette adresse : www.fidget-toy.net. La mise en place peut néanmoins de régler le navigateur de son pc pour refuser l’installation des cookies, sachant que le rebut d’installation d’un cookie pourrait entraîner l’impossibilité d’avoir accès à divers services. Pour tout blocage de cookies, recherchez dans le outil de recherche : blocage des cookies et appliquez les explications en rapport avec votre version de navigateur.

6. Protection des personnes et biens – Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

 

Sur le site web fidget-toy.net, Madina DUBREUIL ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour le besoin de plusieurs services offerts par le site web fidget-toy.net. L’utilisateur fournit ces données en toute conscience de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est donc expliqué à l’usagé du site web fidget-toy.net l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux agencements des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, n’importe quel utilisateur possède un droit d’accès , de rectification, de suppression et d’opposition aux informations personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à fidget-toy.net par mail : contact@fidget-toy.net ou alors par écrit dûement signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire du document, en précisant l’adresse à laquelle une réponse devra être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site interne fidget-toy.net ne sera publiée sans consentemment de l’utilisateur, échangée, transférée, vendue sur n’importe quel support à des groupes. Seule l’hypothèse du rachat du site fidget-toy.net et de l’intégralité de ses droits autorise Madina DUBREUIL à joindre les informations à l’éventuel acquéreur qui serait alors lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des données concernant l’utilisateur du site suivant fidget-toy.net.
Le site web fidget-toy.net est conforme avec le RGPD voir notre politique RGPD.

Les bases de données sont sécurisées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données).

 

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